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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE
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EMERAUDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMERAUDE
FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1583755
Date de dépôt :
22/03/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2010

Présentation de la marque EMERAUDE

Déposée le 22 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE domicilié(e) 6, rue Nobel, ZAC de Kernévez, 29000 QUIMPER (dossier no 2170091) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 939 755 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT Mr Yves BEAUFILS domicilié(e) (dossier no 2170091) - France.

La marque EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMERAUDE est expirée depuis le 22 mars 2010.

FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : ANNEAU ATLAS


FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE (S.A.) - 6, rue Nobel, ZAC de Kernévez, 29000 QUIMPER (dossier no 2170091) - France - SIREN 303939755


CABINET BALLOT-SCHMIT Mr Yves BEAUFILS - (dossier no 2170091) - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2000 n°2170091 - Publication au BOPI 2000-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Inscription le 3 septembre 2002 - Changement de dénomination n°352704 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 16 mars 2000 - Changement de dénomination n°297580 - Publication au BOPI 2000-03-16

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